Corinne Vasseur


Autre nom possible de la personne recherchée:
Corinne Lucet-Vasseur
De: VASSEUR Corinne
maire de Champagne-sur-Oise
Objet:
Au titre de l'agrafe « Elu »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – ECHELON ARGENT
medaille_securite_interieure="argent"
medaille_agrafe="Elu"
INTK1634435A(source BOMI)
attribution
18 Mai 201718/05/2017
De: Vasseur (Corinne)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_grande_instance="Boulogne-sur-Mer"
suppleant
JORFTEXT000000380689(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Vasseur (Corinne)
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Remplace:
Mme Peta
Groupe:
Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
date_debut="1993-05-03"
tribunal
tribunal_grande_instance="Boulogne-sur-Mer"
suppleant
JORFTEXT000000711952(source JORF)
nomination
18 Juin 199318/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.